Paul Bossan

De: Bossan (Paul)
ancien formateur dans des organismes mutualistes agricoles. Chevalier du 26 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-26"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Bossan (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bossan (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié
représentants des associations et organismes membres de droit dudit comité
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
membre suppléant
Remplace:M. Donat (Adrien)
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000566420(source JORF)
nomination
22 Juillet 199722/07/1997
De: Bossan (Paul, Jean-Marie)
président d'associations, ancien conseiller général, ancien maire; 52 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995